(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 mars 1995 par DOBI-SIMPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563592.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2005.
DOBI-SIMPLEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05
Inscription le 25 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°287604 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387831 - Publication au BOPI 2004-03-01
Inscription le 31 décembre 2002 - Changement de dénomination n°362391 - Publication au BOPI 2002-12-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17